Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CECILE POUR ANIS MARSEILLAIS
SENEMAUD Cécile, carole

Numéro de dépôt :
3230688
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/06/2013
CECILE POUR ANIS MARSEILLAIS de SENEMAUD Cécile

Présentation de la marque CECILE POUR ANIS MARSEILLAIS

Déposée le 13 juin 2003 par SENEMAUD Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CECILE POUR ANIS MARSEILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est SENEMAUD Cécile, carole domicilié(e) 146, Bd. du Capelan,83150 Bandol - 83150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENEMAUD Cécile domicilié(e) 146 Bd. du Capelan,83150 Bandol - 83150 - France.

La marque CECILE POUR ANIS MARSEILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECILE POUR ANIS MARSEILLAIS est expirée depuis le 13 juin 2013.

SENEMAUD Cécile a également déposé les autres marques suivantes : Poulettes Bazar


SENEMAUD Cécile, carole - 146, Bd. du Capelan,83150 Bandol - 83150 - France


SENEMAUD Cécile - 146 Bd. du Capelan,83150 Bandol - 83150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Inscription le 10 février 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°618241 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

– boites en métaux communs. – récipients d'emballages métal. – produits de l'imprimerie. – photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes). – papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, calendriers, tableaux encadrés ou non, dessins, linge de table en papier. – sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). – produits en bois à savoir : boites en bois, coffrets, plumiers. – meubles, glaces, (miroirs), cadres. – récipients d'emballages en matières plastiques. – fauteuils, sièges. – vaisseliers. – ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué). – verre brut ou mi-ouvré. – porcelaine, faïence, bouteille. – ustensiles ou nécessaire de toilette, verre (récipients), poubelles. – vaisselle non en métaux précieux. – objets d'art en terre cuite ou en verre. – tissus, velours, couverture de lit et de table. – linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain. – recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). – décoration intérieure. – services de dessinateurs pour emballages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.